Marcel Deturche

De: Marcel DETURCHE
agent contractuel individuel hors échelle, chef du bureau des systèmes d'information de la scolarité
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous procès-verbaux de recettes des prestations des sociétés de service
dans la limite des attributions du bureau des systèmes d'information de la scolarité
Groupe:
Direction du numérique pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000039334073(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 201907/11/2019
De: Marcel DETURCHE
agent contractuel individuel hors échelle, chef du bureau des systèmes d'information de la scolarité
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous procès-verbaux de recettes des prestations des sociétés de service
dans la limite des attributions du bureau des systèmes d'information de la scolarité
Groupe:
Direction du numérique pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000039323445(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201906/11/2019
De: Marcel DETURCHE
agent contractuel, chef du bureau des projets et des applications nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous procès-verbaux de recettes des prestations des sociétés de service
dans la limite des attributions du bureau des projets et des applications nationales
Groupe:
Direction du numérique pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000037084561(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 201820/06/2018
De: Marcel DETURCHE
agent contractuel, chef du bureau des projets et des applications nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous procès-verbaux de recettes des prestations des sociétés de service
dans la limite des attributions du bureau des projets et des applications nationales
Groupe:
Direction du numérique pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000037058197(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 201814/06/2018
De: Marcel DETURCHE
agent contractuel, chef du bureau des projets et des applications nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous procès-verbaux de recettes des prestations des sociétés de service
dans la limite des attributions du bureau des projets et des applications nationales
Groupe:
Direction du numérique pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000034976163(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 201721/06/2017
De: Marcel DETURCHE
agent contractuel, chef du bureau des projets et des applications nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous procès-verbaux de recettes des prestations des sociétés de service
dans la limite des attributions du bureau des projets et des applications nationales
Groupe:
Direction du numérique pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000034938908(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 201715/06/2017
De: Marcel DETURCHE
agent contractuel, chef du bureau des projets et des applications nationales
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous procès-verbaux de recettes des prestations des sociétés de service
dans la limite des attributions du bureau des projets et des applications nationales
Groupe:
Direction du numérique pour l'éducation
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000032456026(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 201627/04/2016